Mentions légales

En vigueur au 11/04/2023

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ARTICLE 1 - L'EDITEUR  
L'édition du Site est assurée par :
La société Champagne Roger Brun Société à responsabilité limitée au capital de 105 919,99 euros
Siret n°33989714200016 immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro B 339 897 142
N° de TVA intracommunautaire : FR84339897142
dont le siège social est situé au 10 rue Saint Vincent 51160 AŸ-CHAMPAGNE
Numéro de téléphone : 03 26 55 45 50,
Adresse e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le Directeur de la publication est Philippe Brun ci-après « l'Editeur ».  

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR 
L'hébergeur du Site est la société Planet Hoster, dont le siège social est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada, et peut être rejoint par téléphone au  
FR (Nº Vert): 0 805 080 426
FR: +33 1 76 60 41 43    

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.  
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.  

ARTICLE 4 - CONDITIONS D’UTILISATION
Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…). Pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer une information fiable et une mise à jour de nos sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de l’éditeur (cf. ARTICLE 1 - L'EDITEUR), et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. L'éditeur n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.   

ARTICLE 5 - LIENS HYPERTEXTES
Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’Éditeur ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ce site internet, ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de www.champagnerogerbrun.com, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. L’éditeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
 
ARTICLE 6 - SERVICES FOURNIS
L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.champagnerogerbrun.com.  
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site www.champagnerogerbrun.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.champagnerogerbrun.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.champagnerogerbrun.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.  

ARTICLE 7 - LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES
Les informations contenues sur ce site web sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse mail précisée ci-dessus, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent sur le site www.champagnerogerbrun.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l’éditeur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.  

ARTICLE 9 – LITIGES
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ARTICLE 10 - COOKIES ET COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES  
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A destination des utilisateurs du site Web  
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Collecte et diffusion des données personnelles  
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Aucune donnée transmise par l’intermédiaire de notre site ne pourra être consultée par un destinataire non autorisé. Champagne Roger Brun S.A.R.L prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité de ces données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées ou endommagées.  

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Hébergement des données personnelles   Le site www.champagnerogerbrun.com est hébergé en France à Saint Denis par la société Planet Hoster.   Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données de la société Planet Hoster, localisés dans des états membres de l’Union Européenne.  

Droit d’accès et de suppression des données personnelles par l’Utilisateur  
Vous pouvez obtenir des informations supplémentaires sur les données personnelles conservées et traitées par Planet Hoster vous concernant, y accéder, les rectifier, et demander leur effacement ou l’opposition à leur traitement.  
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données par Planet Hoster, vous pouvez contacter Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.   Pour toute information sur vos droits, ou si vous estimez que vos droits relatifs aux traitements réalisés par Planet Hoster ne sont pas respectés, vous pouvez contacter la CNIL.  

Utilisation de cookies  
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